Le blog de maitremarcgeiger

Mon fils étant licencié au club de rugby de Monteux, c'est tout naturellement que je suis devenu leur avocat.

C'est dans ce cadre que j'ai eu, cet après-midi, l'occasion de défendre l'un des joueurs de l'équipe première à qui il était reproché des violences qui se seraient perpétré au cours d'un match qui s'était tenu le 15 janvier de cette année contre l'équipe de Villeurbanne.

Les circonstances de cette échauffourée méritent qu'on s'y arrête un instant.

Nous sommes à la 78e minute du match et Monteux mène de trois points. Quelques minutes auparavant, le buteur de l'équipe de Villeurbanne avait été remplacé par un autre joueur de champ.

C'est à cet instant que l'arbitre va siffler une pénalité au profit de Villeurbanne, qui décide de tenter cette dernière. Contre toute attente, le buteur de l'équipe de Villeurbanne qui n'étaient pourtant plus un joueur de champ rentre sur le terrain pour taper la pénalité. Malgré l'intervention du capitaine de l'équipe de Monteux, l'arbitre laisse faire et le buteur réussi la pénalité, égalisant contre Monteux à la dernière minute.

Inutile de vous indiquer quelle ambiance va s'en suivre…

Les joueurs de Villeurbanne vont narguer leurs collègues de Monteux et une bagarre générale va alors éclater. Cela signifie que 20 joueurs de Monteux vont se battre contre 20 joueurs de Villeurbanne. L'un des joueurs de Villeurbanne aura l'idée d'aller déposer plainte contre l'un des joueurs de Monteux pour indiquer précisément que c'est lui qui lui a porté des coûts.

Le joueur de Monteux va être entendu par les services de gendarmerie et confirmera avoir participé à une bagarre générale dans lequel il a lui aussi reçu des coups puisqu’à la sortie des vestiaires, il sera immédiatement emmené à l'hôpital pour passer un scanner.

Il est bien évidemment incapable de dire à qui il a porté des coups et de qui il en a reçu.

C'est d'ailleurs ce qui m'a permis d'obtenir la relaxe de ce joueur devant le tribunal cet après-midi, ce dernier considérant qu'il existait un doute qui devait profiter à celui qui était poursuivi.

Le joueur de Monteux n'a pas pu s'empêcher d’indiquer au tribunal qu’il jouait au plus haut niveau depuis plus de 20 ans, qu'il avait reçu un nombre incalculable de coups, et qu'il ne lui est jamais été venu à l'esprit de déposer plainte contre l'un de ses camarades.

En effet, la tradition veut que, le rugby étant un sport viril, lorsque les choses dégénèrent, elles se règlent sur le terrain, ou, mieux encore, lors du repas qui est en général partagé après le match.

Je suis content d'avoir pu obtenir la relaxe de ce garçon qui ne méritait manifestement pas de souffrir une inscription à son casier judiciaire.

Dans une dizaine de jours, l'équipe de Monteux reçoit à nouveau l'équipe de Villeurbanne. Il me tarde de savoir si le joueur qui a déposé plainte fait toujours parti des effectifs…

Il s'agit du nom du bar qui se trouve en face de la prison de la santé à Paris. Je ne suis pas certain qu'il existe encore mais pendant des décennies, c'est là que les familles attendaient la sortie de leurs parents incarcérés. J'ai toujours trouvé cette note d'humour particulièrement savoureuse.

Comme à peu près tous les samedis matin, je me suis rendu tout à l'heure à la maison d'arrêt du Pontet pour y visiter mes clients incarcérés.

Cela fait bientôt 25 ans que je fréquente les maisons d'arrêt de France et de Navarre, et, décidément, je ne m'y ferai jamais.

Même avec l'habitude, et avec la certitude de ressortir quand bon me semblera, il n'en reste pas moins que dès que l'on passe le premier mur d'enceinte, on sent une sorte d'oppression vous assaillir qui ne vous quittera que lorsque vous vous serez extrait de ce lieu.

Je satisfais aux obligations de sécurité et je me dirige vers la salle qui est réservée aux entretiens entre les avocats et leurs clients.

Pour les détenus, cela ressemble un peu aux couloirs de l'espoir. Espoir d'avoir une bonne nouvelle de la part de son avocat, ou simplement la certitude d'un moment d'humanité partagée dans un monde qui ne l’est guère.

C'est tellement vrai, que la plupart de ceux que je suis amené à rencontrer n'ont pas vu leur dossier particulièrement avancer de sorte que je n'ai pas grand-chose à leur dire sur la procédure qui les concerne. Il s'agit plutôt de quelques minutes au cours desquelles le détenu va pouvoir, en quelque sorte, s'évader de son univers en étant en contact avec quelqu'un qui n'appartient pas à ce lieu. En partageant les instants d'un homme libre, vous vous libérez un peu.

On trouve, dans les maisons d'arrêt, toutes sortes de détenus.

Il y a les habitués. Ceux dont on a l'impression qu'ils se sentent presque aussi bien à l'intérieur de ce lieu qu'en liberté. Il s'agit souvent d'une façade qui colle au personnage qu'ils se sont forgés.

Et puis il y a la cohorte de ceux qui n'ont rien à faire là.

Les honnêtes gens qui ont, une fois dans leur vie, commis une infraction et qui se retrouvent catapulté dans un monde qui n'est pas le leur. On les reconnaît vite à leur regard. Ils sont perdus, inquiet, et ne parlent généralement à personne.

Et puis, il y a ceux dont la place serait plutôt dans un établissement psychiatrique, mais que la psychiatrie ne peut ou ne veut pas prendre en charge. Ils ont souvent le regard vitreux, ils sont bourrés de cachets, et moi qui viens tôt le matin, je me rends compte que pour nombre d'entre eux, l'effet des somnifères qu'ils ont pris la veille ne s'est toujours pas estompé.

Comme l'administration pénitentiaire n'est pas équipé n'a pas vocation à soigner les malades, par principe de précaution, ils sont abrutis par la chimie, afin de ne pas poser de problèmes de comportement.

Pour certains d'entre eux, je sais que les mots que je leur prononce n'atteindront jamais leur conscience. Mais je suis sûr que le simple fait d'entendre le son de ma voix et de pouvoir échanger avec moi représente pour eux un moment important dans leur vie carcérale.

Pour les pénalistes du coin, c'est aussi l'occasion de se retrouver et de faire, en quelque sorte, corps pour passer ce moment si curieux, ou la phrase d'Henri Leclerc qui traite les avocats pénaliste de mendiants d'humanité prend tout son sens.

Le dernier détenu que j'avais visité quitte le boxe et je récupère mes affaires pour retrouver le chemin de la liberté.

Les avocats font partis des rares personnes à pouvoir dire qu'ils ont ressenti ce que représentait la privation de liberté.

Après avoir récupéré mes affaires au vestiaire, la dernière porte s'ouvre et je prends un grand bol d'air, frais et libre.

Aux termes de l'article 388-1 du Code civil, tout enfant mineur a le droit d'être entendu dans une procédure le concernant.

À ce titre, l'enfant a donc le droit d'être entendu dans toute procédure de séparation entre ses parents qu'il s'agisse d'un enfant naturel et d'une simple séparation ou d'un enfant légitime qui subirai  le divorce de ses parents.

Cette disposition de la loi française n'est que la transcription d'une disposition de la convention internationale des droits de l'enfant et s'impose dans tous les pays signataires de cette charte.

Avec le recul, je ne suis pas certain que cela soit finalement une bonne idée. Pourtant, vous connaissez mon engagement aux côtés des enfants et le souci qui est le mien de voir toujours porter leur parole.

Dans ce cas de figure, l'enfant porte finalement une responsabilité écrasante.

Car en effet, même si il n'est pas décideur et qu'il n'émet qu'un souhait, il suffit que la décision de justice aille dans le sens du souhait de l'enfant pour que ce dernier soit considéré comme le responsable de cette décision par celui des deux parents qui a, en quelque sorte, perdu.

Il faudrait arriver à trouver un moyen qui permette à l'enfant de s'exprimer sans qu'il ne devienne l'enjeu  d'une bataille qui le dépasse.

J'ai déjà eu à de multiples reprise l'exemple d'enfants particulièrement perturbés par cette situation, ne sachant plus quoi dire, s'interdisant même de dire ce qu'il en était pour ne pas froisser l'un ou l'autre ou pire, pour ne pas supporter la responsabilité de la décision à intervenir.

Je suis actuellement un dossier ou il s'agit d'un garçon de 14 ans qui subit la procédure de divorce de ses parents.

La mère que j'assiste s'est opposé à la mise en place d'une résidence alternée, et le juge a finalement considéré qu'il était opportun de mettre en place cette résidence pour une période d'essai de six mois.

Alors que les choses se sont particulièrement mal passées lorsque l'enfant était chez le père, celui-ci a fini par indiquer, après avoir passé 15 jours consécutifs chez son père, qu'il souhaitait le maintien de la résidence alternée.

On comprend bien que tous les moyens de pressions et tous les moyens de séduction sont alors possibles et qu'il est certain que dans ce cas de figure, le père a dû se montrer sous un jour particulièrement favorable pour faire en sorte que l'enfant change d'avis.

Mais le juge aux affaires familiales  doit statuer dans l'intérêt supérieur de l'enfant, et non pas en fonction de ses  désirs qui eux sont éminemment variables.

Quoi qu'on en pense, ce procédé a pour effet pervers que l'enfant devient partie au procès qui oppose ses parents et se sent au moins aussi responsable que ses parents dans la survenance de la décision.

Il faut arriver à trouver une solution qui permette à l’enfant d'exprimer son souhait sans que ne repose sur lui la responsabilité de la décision à intervenir. J'ai, dans le cas de figure que je vous ai expliqué,  reçu mission par la mère de maintenir sa demande d'une résidence principale à son domicile, nonobstant ce qui sera vraisemblablement le souhait de son enfant.

Je vous tiendrai au courant et vous direz si le juge a pris une décision contraire.

Les affaires d'atteintes sexuelles sur les enfants sont malheureusement trop souvent l'occasion d'une culpabilisation importante des parents.

J'ai été saisi par une famille lyonnaise composée d'un couple et de trois fils. Les parents sont des  actifs, et, manquant de temps pour s'occuper des enfants, ont eu l'idée de faire appel à un organisme permettant de trouver une fille au pair. La mère, pensant qu'il fallait une certaine autorité pour pouvoir s'occuper de ses trois fils, a eu l'idée de  prendre un garçon et non pas une fille au pair, pensant que ce dernier pourrait partager les loisirs des garçons et se faire mieux respecter par ces derniers.

Étant d’origine espagnole, son choix s'est naturellement tourné vers des ressortissants de ce pays. Elle trouve sur un site Internet la perle rare. Un jeune homme d'une vingtaine d'années, finissant ses études de médecine, et souhaitant continuer à parfaire ses connaissances en langue.

Le courant va très vite passer, et la mère me dira d'ailleurs qu'elle va rapidement considérer ce grand jeune homme comme un membre à part entière de la famille.

Curieusement, au fil des mois, la relation entre le fils aîné et son père se dégrade, tandis que ce dernier est de plus en plus proche de celui que nous appellerons pour les besoins de ce dossier José.

Un sentiment curieux de gène s'installe au fil des semaines dans cette famille et la mère, qui ne voit rien de choquant, commence à être particulièrement perturbé par la relation qui s'instaure entre son fils et José.

Elle prend la décision d'écarter José, mais celui-ci ne l'entend pas de cette oreille.

Il insiste, joue sur toutes les cordes, le sentiment, l'agressivité, voir le chantage au suicide. Elle finit par se laisser attendrir et accepte de reprendre José, juste avant que l'histoire n'éclate au grand jour.

Le petit garçon, qui va de plus en plus mal, n'exprime rien. Le père finit par penser l'impensable. Il questionne son fils et est horrifiée des réponses qu'il reçoit. Depuis des mois, José entretient avec ce garçon une relation perverse. L'enfant va subir plusieurs agressions sexuelles et un viol.

Les dégâts sur l'enfant, comme souvent, sont considérables. S'il devait y avoir un mot pour expliquer sa vie, ce serait celui d'insécurité. Il est devenu agoraphobe, incapable de se rendre au collège sans être accompagné, n'ayant plus confiance en personne.

On sent parfaitement à quel point ce garçon est déchiré. José a fait jouer toutes les cordes à sa disposition et cela a pour conséquence que l'enfant oscille entre  la volonté de le voir puni et incarcéré jusqu'à la fin de sa vie et le fait qu'il ne lui soit pas fait de mal…

José n'est pas encore jugé mais le temps a déjà fait son œuvre.

 Le petit garçon va mieux et il ne lui reste plus, pour pouvoir fermer le livre de cette histoire, que d'entendre une juridiction déclarer José coupable des faits qu’il  lui a fait subir.

On ne peut pas en dire autant des parents. On sent la maman sur le point de craquer à tout moment, bien que son statut social et ses activités lui permettent de donner le change. Le père est dans la colère, dans la haine, dans la volonté de se venger, de faire payer.

Pourtant, leur enfant va mieux. C'est leur propre souffrance qui est aujourd'hui en jeu.

Si cela était encore nécessaire, cette histoire est la démonstration des dommages collatéraux systématiques que ces affaires engendrent au sein des familles.

Il me reste encore du travail. Aller jusqu'à faire comprendre et accepter à ces deux parents qu’il ne leur était pas possible de prévoir ce qui s'est passé. Leur faire aussi accepter l'idée que c'est le fait de voir José déclaré coupable qui doit être attendu et non pas une sanction exemplaire, car celle-ci ne sera jamais à la hauteur de leur souffrance.

Une peine n'a jamais pansé une douleur.

Une jeune fille de 14 ans est venue me trouver pour m'indiquer qu'elle avait été sexuellement agressée à la sortie de son collège par deux autres collégiens qui l'avaient conduit dans un endroit à l'abri des regards, et lui avait imposé toutes sortes de gestes à caractère sexuel.

Je la sentais mal à l'aise, dans l'incapacité de finalement m'expliquer ce qui avait réellement pu se passer, notamment au regard de la contrainte et des menaces qu'elle avait pu subir.

Une fois encore, j'avais face à moi une jeune fille dont  l'éducation n'avait pu empêcher qu'elle ait eu accès à ce que nos adolescents croient être de la sexualité alors qu'il ne s'agit que de pornographie.

En effet, avec Internet, les jeunes ont accès à ce qu'il pensait être de la sexualité alors qu’ il ne s'agit que de sites à caractère pornographique. La pornographie n'est rien d'autre que la mise en images de fantasmes qui, à ce titre, devrait rester au stade de l'imaginaire.

Malheureusement, et comme aucun encadrement n'est fait, ces jeunes considèrent qu'il s'agit là de la sexualité et miment, ou répliquent ce qu'ils voient faire sur leurs écrans.

Le plus choquant de cette histoire est de constater que cette petite victime est âgée de 14 ans, et ses deux agresseurs présumés ont le même âge.

Même si, en écrivant cela, j'ai l'impression d'entendre parler mon père lorsque j'avais 15 ans, il me semble que notre société, quant à ses mœurs, évoluent de manière curieuse.

Aujourd'hui, tout un chacun a accès à des images d'une grande violence. Sans aucun encadrement, ils considèrent qu'il s'agit là du reflet de la vérité. C'est un peu comme si on montrait à des enfants des films de Superman en leur faisant croire qu’eux  aussi, ils peuvent voler…

Si cette jeune fille avait autant de difficultés à m'expliquer la contrainte qu'elle avait subie, c'est que certes, il y en avait une, mais qu'elle n'était pas d'une grande importance. Elle s'est sentie obligée d'agir, plus qu'elle n'y a été véritablement contrainte.

 Ce qui avait finalement permis le passage à l'acte, c'est que ce qui lui était demandé par ces deux jeunes garçons représentait des gestes qu'elle connaissait, même si elle ne les avait jamais encore faits.

Il ne s'agit pas de dire qu'il faut enfermer nos enfants dans des caves en espérant qu'ils n'auront accès à rien pour pouvoir les protéger. Il s'agit surtout de se rappeler que quels que soient les éléments auxquels peuvent avoir accès nos enfants, il est impératif que nous puissions continuer à les encadrer et à leur expliquer ce qu'ils sont en train de découvrir. À défaut, ils se font leur propre idée, sans avoir de référence, ce qui peut engendrer de lourdes conséquences.

Car la justice, elle, n'a pas évolué. Elle demande impérativement que soit caractérisé la violence, la menace, la contrainte ou la surprise pour que le délit ou le crime sexuel soit caractérisé. Et c'est aussi cette différence de vitesse quant à l'évolution de notre société qui peut poser question.

Je ferai évidemment tout pour accompagner cette jeune fille dans ce méandre judiciaire, en espérant qu'elle en sorte dans de bonnes conditions et que cette expérience, même si elle a été douloureuse, lui permette de mieux comprendre quelles sont les limites.